Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RASSINOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CUB.X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RASSINOUX domicilié(e) 32 Rue de Charette - 28140 - TERMINIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 267 446 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RASSINOUX, M. Eric RASSINOUX domicilié(e) 32 Rue de Charette - 28140 - TERMINIERS - France.
La marque CUB.X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219429.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RASSINOUX, SAS - 32 Rue de Charette - 28140 - TERMINIERS - France - SIREN 353267446
RASSINOUX, M. Eric RASSINOUX - 32 Rue de Charette - 28140 - TERMINIERS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs ;
Location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.
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